L’AMF sanctionne Uzès Gestion et deux de ses dirigeants

La Commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers (AMF) a infligé des sanctions à la société de gestion Uzès Gestion ainsi qu’à deux de ses dirigeants effectifs pour plusieurs manquements à leurs obligations professionnelles. La société écope d’une amende de 350.000 euros, tandis que Jean-Marie Godet et Christian Maugey sont respectivement condamnés à des sanctions de 30.000 et 40.000 euros. Chacun reçoit également un avertissement.

L’AMF reprochait notamment à la société des insuffisances dans son organisation interne, la gestion des conflits d’intérêts, l’information des porteurs de fonds et son dispositif de valorisation des actifs. La Commission a également retenu des informations inexactes transmises au régulateur dans le cadre de la lutte contre le blanchiment et des supports commerciaux jugés insuffisamment clairs ou potentiellement trompeurs.

En revanche, la Commission a écarté le grief selon lequel Uzès Gestion aurait été dirigée de fait par le président de son conseil de surveillance. Si celui-ci est intervenu à plusieurs reprises au-delà de ses prérogatives, ces actes ont été jugés isolés et insuffisants pour remettre en cause les conditions d’agrément de la société.

Deux autres dirigeants poursuivis ont ainsi été mis hors de cause, faute d’éléments démontrant qu’ils exerçaient effectivement les fonctions de dirigeants.

A noter que la décision reste susceptible de recours.