L’explosion des contentieux liés aux cryptomonnaies met les plateformes sous pression

L’essor des investissements en cryptomonnaies s’accompagne d’une forte hausse des fraudes et des procédures judiciaires. Les tribunaux français enregistrent un nombre croissant de litiges impliquant des prestataires de services sur cryptoactifs (PSCA), alors que les escroqueries se sophistiquent avec le recours à l’intelligence artificielle, aux campagnes de phishing ciblées ou encore aux faux sites d’investissement.

Les victimes sont souvent incitées à transférer leurs actifs vers des plateformes frauduleuses promettant des rendements élevés. Une fois les cryptomonnaies envoyées, les fonds disparaissent en quelques instants, poussant de nombreux investisseurs à engager des actions en justice contre les plateformes ayant servi d’intermédiaires. Depuis 2022, le nombre de contentieux visant les PSCA a ainsi doublé.

Les plaignants invoquent notamment un défaut d’information, un manquement au devoir de vigilance ou encore une insuffisance des dispositifs de sécurité. Ils tentent également d’obtenir l’identification des auteurs des fraudes ou une indemnisation des pertes subies. En pratique, ces recours aboutissent rarement, les juridictions estimant que les plateformes n’ont généralement qu’un rôle d’exécution des ordres et que les plus-values espérées sur les cryptoactifs restent par nature trop incertaines pour être indemnisées.

Face à cette montée des risques, les spécialistes estiment que les plateformes devront renforcer leurs procédures de sécurité, leurs contrôles et leur encadrement juridique afin de répondre à un contentieux appelé à se développer avec la démocratisation des actifs numériques.