Patrimoine & CGP
L'AMF rappelle le risque des cryptoactifs en matière de blanchiment et financement du terrorisme
L'AMF rappelle le risque des cryptoactifs en matière de blanchiment et financement du terrorisme.
Sujet
Réglementation
Articles, analyses et vidéos Zoom Invest autour de ce thème.
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L'AMF publie son analyse des risques en matière de blanchiment de capitaux et financement du terrorisme
L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a publié une mise à jour de son analyse sectorielle des risques (ASR) concernant le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Patrimoine & CGP
Impasse à l'OCDE s'agissant de la taxe mondiale sur les GAFA
Les négociations pour un accord sur l'imposition des géants de la tech, notamment les GAFA, semblent au point mort à cause des exigences américaines.
OPCVM
Encore trop d'insuffisances en matière de lutte contre le greenwashing
Malgré les nombreuses dénonciations émises par les associations environnementales, les superviseurs financiers européens soulignent toujours les insuffisances dans la lutte contre le.
Marchés
La taxe sur les superprofits pétroliers a rapporté 20 fois moins que prévu
Alors que le gouvernement envisage de renforcer la Contribution Exceptionnelle de Solidarité (CES) sur les bénéfices des entreprises de l'extraction de matières premières et du.
Patrimoine & CGP
Vers une augmentation modérée de la taxe foncière en 2024 ?
Vers une augmentation modérée de la taxe foncière en 2024 ?.
Patrimoine & CGP
Les courtiers en assurance militent pour une trêve réglementaire
Dans un livre blanc récemment publié, Planète CSCA, un regroupement de courtiers en assurance français, attire l'attention des représentants européens sur la nécessité d'une "pause.
Patrimoine & CGP
L’AMF jongle entre attractivité et protection de l'épargne
Lors de la présentation du rapport annuel 2023 de l'Autorité des marchés financiers, la présidente Marie-Anne Barbat-Layani a rappelé que l'institution s'est voulue très active dans.
Immobilier
Immobilier : les bailleurs Airbnb vont bientôt subir de nouvelles contraintes
La proposition de loi "Le Meur" présentée au Parlement vise à réguler davantage la location meublée touristique, notamment celle de type Airbnb.
Immobilier
Crédit immobilier : le débat sur la portabilité des prêts est relancé
Une proposition de loi déposée par le député de la majorité, Damien Adam, vise à généraliser la portabilité des prêts immobiliers pour pallier la crise du marché immobilier.
Immobilier
Revolut veut proposer des crédits immobiliers
La néobanque britannique annonce vouloir investir 100 millions d'euros en France sur deux ans, avec également pour objectif de commercialiser des crédits immobiliers et des produits.
Immobilier
Abandon de la réforme des règles encadrant le crédit immobilier
En début de semaine s’est produit un coup de théâtre à l'Assemblée nationale. La proposition de loi du député Renaissance Lionel Causse, qui cherchait à réformer le Haut conseil de stabilité.
Patrimoine & CGP
L'AMF met en place un comité dédié à la responsabilité sociale et environnementale
Afin de concrétiser son engagement en matière de responsabilité sociale et environnementale (RSE), l'Autorité des marchés financiers (AMF) a créé son comité RSE le mois dernier, comme.
Patrimoine & CGP
Le gouvernement réfléchit sérieusement à une « taxation des rentes »
Le Premier ministre Gabriel Attal a annoncé à l'Assemblée nationale la création d'une mission de la majorité qui proposera d'ici juin des solutions sur la « taxation des rentes ».
Patrimoine & CGP
L’AMF lance sa nouvelle interface « Rosa » dédiée aux placements collectifs
Fin mars, l'Autorité des marchés financiers (AMF) a lancé son nouvel extranet appelé « Rosa » en remplacement de la base « Geco » pour les procédures d'agrément et de déclaration des.
Immobilier
Malgré la loi, les loyers des passoires thermiques s’envolent
Depuis août 2022, la loi interdit aux propriétaires de logements notés F ou G sur le diagnostic de performance énergétique (DPE) d'augmenter leurs loyers.
Immobilier
Immobilier : le marché des passoires thermiques en recul
Selon une étude du groupe immobilier SeLoger, le nombre de mises en vente de biens classés F ou G a diminué de 12 % depuis le 1er janvier 2023.
Patrimoine & CGP
Par une décision, l’AMF risque d’exclure les particuliers des introductions en Bourse
Le Collège de l'Autorité des marchés financiers (AMF) recommande la suppression d'une obligation imposant aux sociétés s'introduisant en Bourse sur Euronext Paris de réserver une.
Patrimoine & CGP
L’ORIAS engage une importante campagne de prévention visant le grand public
En partenariat avec l'Institut National de la Consommation (INC), le registre unique des intermédiaires (ORIAS) lance une campagne de communication afin de sensibiliser plus.
Patrimoine & CGP
Taxe foncière : les maires devraient encore l’augmenter en 2024 mais plus modestement
Les communes et les intercommunalités sont actuellement au travail pour fixer les taux de taxe foncière pour l'année en cours.
Immobilier
Les associations pourraient devenir éligibles au dispositif « MaPrimeRénov »
Le député Vincent Rolland vient de déposer une proposition de loi qui vise à élargir le champ des bénéficiaires du dispositif « MaPrimeRénov » aux associations propriétaires de.
Patrimoine & CGP
Métier : baisse des inscriptions à l’ORIAS pour
Le renouvellement annuel des inscriptions sur le registre de l'Orias des intermédiaires en Assurance, Banque, Finance vient de prendre fin il y a peu.
Patrimoine & CGP
L’AMF constate des faiblesses en matière de traitement des réclamations des clients
L'Autorité des marchés financiers (AMF) a récemment mené une campagne de contrôles « Spot » auprès de cinq établissements de crédit et entreprises d'investissement agréés.
Marchés
Europe : finalisation de la réglementation pour les agences de notation extra-financière
La Commission européenne vient d’acter le nouveau règlement applicable aux agences de notation ESG, complétant ainsi le cadre réglementaire de la finance verte en Europe.
Patrimoine & CGP
Un tiers des intermédiaires n’ont pas renouvelé leur immatriculation auprès de l’ORIAS
À fin janvier, l'ORIAS, registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance, exprime son impatience face au retard de renouvellement d'immatriculation de près de 30% des.
Private Equity
FrenchArtFund est le premier fonds d'investissement dans l'art agréé par l'AMF
L'Autorité des marchés financiers vient d’approuver la création du « FrenchArtFund », un fonds d'investissement dédié à l'art.
Patrimoine & CGP
La Commission des sanctions se veut sévère dans un dossier de manipulation de cours
Par une récente décision, la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a imposé des sanctions d'un montant total de 4,625 millions d'euros à l'encontre de six.
Marchés
L’association Place des Investisseurs souhaite que toutes les classes d’actifs s’ouvrent aux particuliers
La Fédération des Investisseurs Individuels et des Clubs d’investissement (F2iC) se métamorphose pour devenir « Place des Investisseurs » sous la présidence de Marc Lefèvre, directeur.
Immobilier
Les déboires du crowdfunding immobilier inquiètent les épargnants
Connu pour ses rendements attractifs autour de 10% et la diversification qu’il apporte, ce placement commence à accuser le coup puisque la flambée du coût du crédit et la diminution.
Marchés
L’AMF veut œuvrer à l'attractivité de la Place de Paris durant cette année
Lors d'une conférence de presse, Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l'Autorité des marchés financiers (AMF), a formulé quatre vœux pour l'année nouvelle.